ASSOCIATION FRANÇAISE DE LUTTE ANTI-RHUMATISMALE, ASSOCIATION RECONNUE d'UTILITE PUBLIQUE ASSOCIATION NATIONALE DEFENSE CONTRE L'ARTHRITE RHUMATOÏDE, ASSOCIATION LOI 1901 SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901 ASSOCIATION FRANCE SPONDYLOARTHRITES, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
4093712
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
Présentation de la marque RENCONTRES NATIONALES SUR LES RHUMATISMES
Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par l'association loi 1901 FRANÇAISE DE LUTTE ANTI-RHUMATISMALE, l'association loi 1901 NATIONALE DEFENSE CONTRE L'ARTHRITE RHUMATOÏDE, l'association loi 1901 SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE, l'association loi 1901 FRANCE SPONDYLOARTHRITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RENCONTRES NATIONALES SUR LES RHUMATISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014. .
Les déposants sont l'association loi 1901 FRANÇAISE DE LUTTE ANTI-RHUMATISMALE domicilié(e) 2 rue Bourgon - 75013 - Paris - France, l'association loi 1901 NATIONALE DEFENSE CONTRE L'ARTHRITE RHUMATOÏDE domicilié(e) 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France, l'association loi 1901 SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE domicilié(e) 80 rue de l'Abbé Groult - 75015 - Paris - France, l'association loi 1901 FRANCE SPONDYLOARTHRITES domicilié(e) c/o Hôpital Ambroise Paré, 9 avenue Charles de Gaulle - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, M. ERIC BARON domicilié(e) 44 rue Blanche - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANÇAISE DE LUTTE ANTI-RHUMATISMALE a également déposé les autres marques suivantes : VP VAINCRE LA POLYARTHRITE
ASSOCIATION FRANÇAISE DE LUTTE ANTI-RHUMATISMALE, ASSOCIATION RECONNUE d'UTILITE PUBLIQUE - 2 rue Bourgon - 75013 - Paris - France
ASSOCIATION NATIONALE DEFENSE CONTRE L'ARTHRITE RHUMATOÏDE, ASSOCIATION LOI 1901 - 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France
SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901 - 80 rue de l'Abbé Groult - 75015 - Paris - France
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLOARTHRITES, ASSOCIATION LOI 1901 - c/o Hôpital Ambroise Paré, 9 avenue Charles de Gaulle - 92100 - Boulogne Billancourt - France
AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, M. ERIC BARON - 44 rue Blanche - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Brochures ; écriteaux en papier ou en carton, prospectus, publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; journaux ; prospectus ; manuels ; cartons ; chemises pour documents ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; micro-édition ; ateliers ; services de formation médicale, organisation de conférences et symposiums dans le domaine des sciences médicales ; ateliers à des fins de formation.
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